L'assurance-vie : Un Outil Stratégique d'Optimisation Patrimoniale et Successorale

Grâce à un cadre juridique et fiscal favorable, l’assurance-vie se distingue comme le placement préféré des français. Bien que très plébiscité cet outil est néanmoins très souvent mal maîtrisé. En ce sens, si l’assurance-vie apparaît comme un support au fonctionnement souple répondant à des objectifs multiples, elle est aussi un produit financier complexe qui doit s’intégrer dans une stratégie patrimoniale.

En matière successorale, l’assurance-vie se présente comme outil puissant d’optimisation qui ne peut trouver son efficacité qu’à travers une réflexion globale sur la transmission de son patrimoine. Dans le cadre de cette réflexion, il convient d'étudier la rédaction de la clause bénéficiaire. L’épargnant qui se limite à une seule souscription sans toute autre considération ne pourra vraisemblablement pas bénéficier pleinement du régime dérogatoire de l’assurance-vie et ainsi optimiser la transmission d’un capital hors succession.

A cet égard, il convient de noter que l’assurance-vie profite d’un cadre fiscal particulier (abattements, exonérations etc.…), le capital transmis en cas de décès « à un bénéficiaire déterminé ou à ses héritiers ne fait pas partie de la succession de l'assuré » (article L.132-12 du Code des assurances). Le capital n'est soumis « ni aux règles du rapport à succession, ni à celles de la réduction pour atteinte à la réserve des héritiers du contractant » (article L. 132-13 du même code).

L’assurance-vie permet ainsi de transmettre des capitaux hors succession à un ou plusieurs bénéficiaires désignés. Il ressort toutefois qu’à défaut de bénéficiaires désignés, le capital retourne dans la succession et revient aux héritiers qui devront supporter des droits de succession de droit commun. Dès lors, en ce qu’elle conditionne l’application d’un régime dérogatoire privilégié, la rédaction de la clause bénéficiaire revêt une importance non-négligeable que l’épargnant doit regarder. Cette clause doit faire l’objet d’une rédaction sur mesure et être aménagée en cours de vie du contrat afin de tenir compte d’objectifs patrimoniaux en constante évolution.

Face à de tels enjeux Wealthwise Conseil vous accompagne et vous conseille sur la meilleure stratégie à adopter lors de la souscription et de la négociation d’une assurance-vie.

Nicolas Ferran

WWC